Conditions générales de vente - Agence MagicWeb Dijon

Conditions générales de vente

Conditions applicables pour toutes prestations souscrites entre le client et l'agence MagicWeb. Valable pour les achats uniques et les abonnements.

Préambule

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de Agence Magic Web, ci-après dénommée "le prestataire" ou "l'agence", et de son client, dénommé "le client" ou "l'acheteur", dans le cadre de la vente des prestations de services.

Toute prestation accomplie par Agence Magic Web implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Article 1 - Principes

Ces conditions générales concernent les prestations de services fournies entre professionnels. Le client reconnait qu'il contracte en qualité de professionnel et que les cahier des charges et devis annexés constituent un contrat de prestations de services en rapport direct avec ses activités professionnelles.

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. Elles constituent le socle unique de la relation commerciale entre les parties, et, en ce sens, l'acheteur est réputé les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente prévalent sur tout autre document. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les services rendus par le prestataire.
Le prestataire et l'acheteur conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation.
Le prestataire se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Les présentes conditions générales de vente sont communiquées à tout acheteur qui en fait la demande.
Le prestataire peut, en outre, établir des conditions générales de vente catégorielles, dérogatoires aux présentes conditions générales de vente, en fonction du type d'acheteur considéré, selon des critères qui resteront objectifs. Les acheteurs répondant à ces critères se verront alors appliquer ces conditions générales de vente catégorielles.

Article 2 - Contenu

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de prestations de services proposées par le prestataire à l'acheteur.

Article 3 - Informations sur les prestations

Les prestations régies par les présentes conditions générales de vente sont celles qui figurant sur le site internet du prestataire et qui sont indiquées comme réalisées par le prestataire ou sous son contrôle. Elles sont proposées dans la limite des disponibilités du prestataire. Leur validité est limitée à la durée spécifiée dans l’offre ou, à défaut de mention expresse, au jour de leur affichage. Les prix indiqués dans l’offre ne visent que la réalisation des services qui y sont décrits, à l’exclusion de toute autre prestation.

Les prestations sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du prestataire ne pourrait être engagée.

Article 4 - Caractéristiques des contrats d'abonnement

4.1 Conditions d'intervention

Les prestations comprises dans l'abonnement sont assurées par l'Agence Magic Web ou par l'un de ses partenaires.

Elles ne sont assurées que si l'objet de la prestation initialement réalisée par l'agence n'a pas été modifié par un tiers. Si l'une des conditions n'est pas remplie, les obligations résultant du contrat sont suspendues. L'agence en informe le client et peut à cette occasion établir un devis, que le client est libre d'accepter ou de refuser. Par dérogation, si le client demande par écrit qu'il soit quand même procédé aux prestations prévues dans le contrat, le contrat se poursuit mais la responsabilité de l'agence est limitée aux éléments qui n'auront pas été modifiés par un tiers.

4.2 Prestations comprises dans le contrat

Les prestations comprises dans le contrat sont celles qui auront été indiquées sur le devis initialement signé par le client.

Article 5 - Date de conclusion et prise d'effet du contrat d'abonnement

Le contrat d'abonnement est réputé conclu et prend effet à la date de livraison de la prestation à laquelle est rattaché l'abonnement. Les redevances d'abonnement sont dues à compter de cette même date.

Article 6 - Durée du contrat d'abonnement

Le contrat d'abonnement est conclu pour une durée de douze mois. Il est renouvelable par tacite reconduction.

Article 7 - Résiliation du contrat d'abonnement

La résiliation de l'une ou l'autre des parties doit être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, deux mois au moins avant l'échéance du contrat.

Toute résiliation à date de fin de contrat n'entraine l'application d'aucun frais supplémentaire.

En cas de résiliation demandée par le client en cours d’année, l'ensemble des mensualités restant à payer sont dues à l'agence par le client dans un délai de 30 jours et par règlement unique.

Si l'agence n'est plus en mesure d'assurer les prestations au client, elle l'en informe et met fin au contrat sans aucun frais pour le client.

Article 8 - Prix

Tous les prix sont indiqués en euros, hors taxes. Toute augmentation de TVA ou toute nouvelle taxe qui serait imposée entre la conclusion du contrat et celui de la prestation sera à la charge du client.

8.1 Calcul

L'agence reçoit du client des honoraires librement convenus qui sont exclusifs de toute autre rémunération, même indirecte. Elle est remboursée des frais de déplacement engagés. La TVA au taux en vigueur s'ajoute aux honoraires.

Le règlement des factures est exigible au plus tard le 30ème jour suivant l'exécution de la prestation. Par exception, pour les échéances d'abonnement, le règlement est effectué mensuellement, à la date convenue, à réception de la facture.

Pour les contrats d'abonnement, le prestataire s'engage à informer le client des modifications tarifaires trois mois au moins avant le renouvellement du contrat.

8.2 Acompte

Un acompte de 30% à la signature est demandé pour toute prestation n'étant pas mensualisée. Le solde doit être réglé à la livraison. Dans le cas d'un site internet, les accès seront remis après paiement du solde.

Toute autre commande peut faire l'objet d'un acompte.

8.3 Réduction de prix

L'acheteur peut bénéficier de remises et ristourne en fonction de la nature et du volume des services rendus.

8.4 Contestation

Toute contestation d'une facture devra être faite dès réception, préciser la prestation contestée et être motivée. Ladite contestation ne pourra justifier le non-paiement des autres prestations non contestées, y compris celles réalisées concomitamment, simultanément ou lorsque les conditions de recours à la facture périodique sont remplies, incluses dans la même facture.

8.5 Modalités de paiement

Le règlement des abonnements ou étalements mensualisés se fait uniquement par prélèvement automatique SEPA pour tous les clients sauf les collectivités qui peuvent aussi régler par virement bancaire. Toute autre prestation peut être réglée uniquement par virement bancaire.

8.6 Retard de paiement

Conformément à la loi, tout retard de paiement oblige le prestataire à facturer des pénalités de retard. Le taux des pénalités de retard est établi sur la base du taux minimum, soit trois fois le taux d'intérêt légal. Par ailleurs, le débiteur en retard sera tenu de régler au prestataire une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante euros. Le prestataire sera fondé à suspendre l'exécution des prestations jusqu'à règlement complet de la facture impayée, sans que cette inexécution puisse être considérée comme lui étant imputable.

Article 9 - Obligations de l'agence

Les engagements de l'agence constituent une obligation de moyens au terme de laquelle les prestations seront exécutées dans le strict respect des règles professionnelles en usage ainsi, le cas échéant, que conformément aux conditions du contrat. Pour ce faire, le prestataire affectera à l'exécution des prestations les professionnels dotés des compétences requises pour assurer leur réalisation conformément à ses standards de qualité.

Article 10 - Obligations du client

Afin de faciliter la bonne exécution des prestations, le client s'engage :
- à fournir à l'agence des informations et documents complets, exacts et dans les délais nécessaires à l'exécution de la prestation, sans que le prestataire soit tenu d'en vérifier le caractère complet ou l'exactitude ;
- à prendre les décisions dans les délais et d'obtenir les approbations hiérarchiques nécessaires ;
- à désigner un correspondant investi d'un pouvoir de décision ;
- à faire en sorte que les interlocuteurs clés et le correspondant soient disponibles tout au long de l'exécution des prestations ;
- à avertir directement l'agence de toute difficulté éventuelle relative à l'exécution des prestations

Article 11 - Informations et publicité

Le client reconnait et accepte :
- que les parties pourront, sauf demande expresse contraire de l'autre partie, correspondre ou transférer des documents par courrier électronique circulant sur le réseau internet ;
- qu'aucune des parties n'exerce de maitrise sur la capacité, la fiabilité, l'accès ou la sécurité de ces courriers électroniques ;
- que l'agence ne saura être tenue pour responsable de toute perte, dommage, frais ou préjudice occasionnés par la perte, le retard, l'interception, le détournement ou l'altération de tout courrier électronique causés par un fait quelconque.
De façon générale, les parties s'engagent à respecter la réglementation applicable à la protection des données personnelles.

Article 12 - Propriété intellectuelle

Dans le cas où l'une des recommandations de l'agence ou l'utilisation d'éléments livrés à la suite d'une de ses prestations impliquerait l'utilisation de biens, modèles, dessins, photographies, etc. faisant l'objet de droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers, le prestataire informera l'acheteur de l'existence de ces droits et des conséquences de leur utilisation. Il appartiendra alors au client et sous sa seule responsabilité de prendre toute mesure permettant l'utilisation de tels droits, notamment en négociant pour son propre compte les droits d'utilisation dans des conditions telles que l'agence soit en mesure de s'en prévaloir pour les besoins des prestations.

Pour les besoins des prestations, l'agence pourra utiliser ou développer des logiciels, y compris des feuilles de calculs, des documents, des bases de données et d'autres outils informatiques. Dans certains cas, ces aides peuvent être mises à la disposition du client et sur sa demande. Dans la mesure où ces outils ont été développés spécifiquement pour les besoins de l'agence et sans considération des besoins propres du client, ceux-ci sont mis à disposition du client pendant la durée du contrat en l'état et sans aucune garantie attachée, à simple destination d'usage ; ils ne devront être distribués, partagés ou communiqués à des tiers que ce soit en tout ou partie. Cette mise à disposition temporaire n'emportera aucune cession de droits ni garantie, quel qu'en soit le titre, au bénéfice de l'acheteur ou celui du tiers.

L'agence se réserve tout droit, titre et intérêt sur :
- les éléments originaux figurant dans les travaux, documents, mémos, consultations, avis, conclusions ou autres actes de procédure, etc. réalisés dans le cadre des prestations, y compris de façon non limitative, tout droit d'auteur, marque déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle s'y rapportant et ;
- toutes les méthodes, processus, techniques, développements, et savoir-faire incorporés ou non des prestations ou que le prestataire serait amené à développer ou à fournir dans le cadre des prestations

Le client pourra, sans limitation géographique, à titre gratuit et irrévocable, utiliser de manière interne et pour la durée de protection par le droit d'auteur, les éléments conçus par l'agence et intégrés dans ses travaux. Le client s'interdit de distribuer, commercialiser, et plus généralement de mettre à disposition ou de concéder l'utilisation de ces mêmes réalisations à des tiers sans l'accord du prestataire. Aucune partie ne pourra faire mention ou usage du nom, de la dénomination, des marques et logos ou autres appellations, commerciales ou non, de l'autre partie sans accord préalable et écrit de cette dernière. Par dérogation à ce qui précède, l'agence pourra faire usage du nom, de la dénomination, des marques et logos du client en cours de contrat dans la mesure de ce qui est strictement nécessaire à l'exécution des prestations, y compris dans des propositions de prestations ultérieures. Par ailleurs, le client autorise l'agence, à l'issue de la réalisation des prestations, à citer son nom/dénomination à titre de référence et accompagner cette citation, le cas échéant, d'une description générique illustrée des prestations effectuées.

L'agence MagicWeb peut également aposer sa signature, son logo et un lien vers son site internet sur toutes ses réalisations, digitales ou non.

Article 13 - Documents

L'agence conservera les documents originaux qui lui auront été remis, et les restituera au client, sur sa demande. Tous les documents, données ou informations, que l'acheteur aura fournis resteront sa propriété. L'agence conservera une copie des seuls documents nécessaires à la constitution de ses dossiers de travail.

Les documents de travail préparés dans le cadre des prestations sont la propriété de l'agence et sont couverts par le secret professionnel.

Article 14 - Responsabilité civile professionnelle de l'agence

La responsabilité civile professionnelle de l'agence ne peut être mise en jeu que sur une période contractuellement définie à trois ans à compter du jour où le client a connu ou aurait dû connaitre les faits lui permettant de la mettre en cause.

L'entière responsabilité de l'agence et celle de ses collaborateurs relative à tout manquement, négligence ou faute, relevé à l'occasion de l'exécution des prestations, sera plafonnée au montant des honoraires versés au titre des prestations mises en cause, afin de couvrir les réclamations de toute nature (intérêts et frais inclus), et ce, quel que soit le nombre d'actions, de fondements invoqués, ou de parties aux litige. Cette stipulation ne s'appliquera pas à une responsabilité pour décès ou blessure corporelle, ni à toute autre responsabilité que la loi interdit d'exclure ou de limiter.

La responsabilité de l'agence ne peut être engagée qu'en cas de faute ou de négligence prouvée et est limitée aux préjudices directs à l'exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.

La responsabilité civile professionnelle de l'agence est couverte par un contrat d'assurance.

Par ailleurs, la responsabilité de l'agence ne pourra être engagée dans les cas suivants :
- suite à un manquement ou à une carence d'un produit ou d'un service dont la fourniture ou la livraison ne lui incombe pas ni à ses sous-traitants éventuels ;
- pour les faits et ou données qui n'entrent pas dans le périmètre des prestations, et/ou qui n'en sont pas le prolongement ;
- en cas de retard ou de carence du client à fournir une information nécessaire à l'agence ;
- en cas d'utilisation des résultats des prestations pour un objet ou dans un contexte différent de celui dans lequel il est intervenu, de mise en oeuvre erronée des recommandations ou d'absence de prise en compte des réserves de l'agence ;
- pour tous les incidents ou accidents provoqués par fausse manœuvre imputable au client ;
- pour tous les incidents ou accidents provoqués par malveillance ou intervention étrangère imputables au client ou à un tiers.

L'agence ne répond ni de ses assureurs ni des dommages indirects, ni du manque à gagner ou de la perte de chance ou de bénéfices escomptés, ni des conséquences financières des actions éventuellement intentées par des tiers à l'encontre du client.

Article 15 - Garantie

L'agence garantit le client contre tout défaut de conformité des services provenant d'un défaut de conception, à l'exclusion de toute négligence ou faute du client. Les défauts de fourniture desdits services imputables au client ou à un tiers (hébergeur, banque, réseau social, concepteur de modules de site internet etc.) sont exclus de la garantie.

En tout état de cause, au cas où la responsabilité du prestataire serait retenue, la garantie du prestataire serait limitée au montant HT payé par le client pour la fourniture des services.

Article 16 - Cessibilité et sous-traitance

L'agence se réserve le droit de céder tout ou partie de l'exécution des prestations à des prestataires répondant aux mêmes exigences de qualification. Si la prestation requiert des compétences techniques particulières, l'agence en informera le client sur la possibilité d'en sous-traiter une partie. Le sous-traitant interviendra alors sous la seule responsabilité de l'agence et s'engagera à conserver confidentielles toutes les informations dont il aura connaissance à l'occasion des prestations.

Article 17 - Réclamations

Toutes les réclamations, qu'elles soient amiables ou judiciaires, relatives à l'exécution devront être formulées dans un délai d'une année à compter de la fin de la réalisation de la prestation.

Article 18 - Droit de rétractation

L'acheteur étant un professionnel achetant dans le cadre et pour les besoins de sa profession, il n'y a pas lieu d’appliquer le droit de rétractation prévu par le code de la consommation.

Article 19 - Force majeure

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties, empêchant l'exécution dans des conditions normales de leurs obligations, sont considérées comme des causes d'exonération des obligations des parties et entrainent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l'autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Les parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Article 20 - Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 21 - Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 22 - Protection des données personnelles

Chaque partie garantit que les traitements des données personnelles dont elle est responsable sont effectués conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen sur la protection des données personnelles du 25 mai 2018.

Le traitement et le transfert de données à caractère personnel par l'agence auront pour finalité l'exécution et le suivi de la mission, la relation client et la gestion informatique des données. Le client consent par la présente auxdits traitements et transferts, et peut exercer son droit d'accès, de rectification et d'opposition en adressant un courrier ou un courriel à l'agence.

Article 23 - Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l'application du droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en plusieurs langues, seul le texte en français ferait foi en cas de litige.

Les parties s'engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait naître de la réalisation des prestations.

Si elles n'y parviennent pas, les parties soumettront le litige au tribunal de commerce compétent.

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